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Présentation

Les Archives et collections spéciales sont une division de la bibliothèque Morisset de l'Université d'Ottawa. Les ARCS acquièrent, préservent et diffusent des documents d'archives sur tous supports, des livres rares, des brochures et d’autres types de publications qui contribuent à enrichir l'enseignement et la recherche à l'Université d’Ottawa. Ses archives et collections spéciales sont séparées des collections régulières de la bibliothèque, et conservées dans un endroit sécurisé, avec des contrôles environnementaux spécifiques à leur préservation.

La salle de lecture des ARCS est située au niveau promenade du Pavillon Morisset au local MRT 039.

Les ARCS offrent la possibilité de venir consulter sur place ses archives et ses livres rares sur rendez-vous. Pour prendre rendez-vous, contacter nous par courriel à arcs@uottawa.ca.

Consultation

L'ensemble des documents conservés aux Archives et collections spéciales dovient être consultés sur place. Pour toute consultation, vous devrez remplir un Formulaire de consultation.

Si vous avez déjà identifié les documents que vous souhaitez consulter, nous vous invitons à nous envoyer à l'avance votre Formulaire de consultation complet à arcs@uottawa.ca afin que nous puissions préparer les documents pour votre visite.

Restrictions :

Bien que la plupart des documents conservés à l'ARCS soient accessibles aux chercheurs, certains d'entre eux peuvent être soumis à des conditions limitant leur consultation.

La fragilité de certains documents peut vous obliger à les consulter avec l'aide d'un archiviste. Dans certains cas, la consultation de l'original sera limitée et une copie vous sera proposée.
Certains documents d'archives sont fermés à la consultation pendant un certain temps en raison de restrictions imposées par la législation sur la protection de la vie privée ou à la demande du donateur.
Veuillez prendre contact avec un de nos archivistes pour vous renseigner sur les conditions d'accès d'un document.

La salle de lecture est une zone silencieuse. La nourriture et les boissons sont interdites. Réglements des Archives et Collections Spéciales.

Reproduction

Il est possible d'obtenir des reproduction de documents. Pour toute reproduction, vous devrez remplir un Formulaire de demande de reproduction que vous compléterez sur place, ou que vous nous ferez parvenir par courriel à arcs@uottawa.ca. Vous pourrez ainsi prendre vous même des photographies des documents en suivant certaines précautions. Pour toutes autres types de reproductions, un archiviste vous assistera sur place.

Des conditions peuvent limiter la reproduction de certains documents. C'est le cas pour

les documents fragiles ou en mauvais état
les documents soumis à des restrictions imposées par le donateur,
les documents soumis à la Loi sur le droit d'auteur.

Veuillez prendre contact avec un de nos archivistes pour vous renseigner sur les conditions de reproduction d'un document.

NOTEZ BIEN que les reproductions fournies par les ARCS sont réservées à des finds de recherches ou d'études privées. Il incombe aux utilisateurs qui souhaitent utiliser ces reproductions pour toutes autres fins, d'obtenir la permission écrite du titulaire du droit d'auteur.

Droit d'auteur

«Aux termes de la Loi sur le droit d’auteur (ou la Loi) canadienne, le droit d’auteur existe sur toute oeuvre littéraire, dramatique, musicale et artistique originale dès sa création. Dans la plupart des cas, il subsiste pendant toute la vie de l’auteur et se poursuit pendant les cinquante années suivant son décès. Ensuite, l’oeuvre est souvent réputée faire partie du domaine public» (source: Guide de référence rapide sur le droit d'auteur - Bureau du Droit d'auteur, Université d'Ottawa).

De nombreux documents conservés aux ARCS sont assujettis à la Loi sur le droit d'auteur. Les ARCS n'ont pas le mandat d'interpréter la Loi sur le droit d'auteur pour le bénéfice des utilisateurs. Ainsi, les utilisateurs d'une reproduction doivent connaitre les obligations que comportent les droits d'auteur.

Les reproductions fournies par les ARCS sont réservées à des fins de recherches ou d'études privées. Pour toutes autres fins, il incombe aux utilisateurs d'obtenir la permission écrite du titulaire du droit d'auteur.

Avant d'utiliser la reproduction d'un document, nous vous conseillons de consulter le Guide de référence rapide sur le droit d'auteur. Lorsque l'attribution d'une oeuvre soulève des questions ou que son auteur est introuvable, nous vous suggérons de consulter le Bureau du droit d'auteur de l'Université d'Ottawa afin d'obtenir davantage d'information sur les demandes de permission.