Droit du sport

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DROIT DU SPORT

Visitez notre section spéciale sur le droit du sport au 5e étage pour avoir des idées de lecture, consultez ce guide de recherche ou venez parler à un de nos bibliothécaires !

Sans être repris dans un code, le droit du sport peut se prévaloir d'une législation et d'une réglementation qui lui sont propres : depuis 1945, le sport en France est régi par un texte de valeur législative, périodiquement abrogé, modifié, complété par un nombre croissant de dispositions réglementaires et une jurisprudence abondante et fortement médiatisée. 

L'exercice des activités physiques de compétition a produit, au cours des ans, un imposant corpus de règles comprenant aussi bien les règles du jeu proprement dites que les normes minutieuses régissant l'organisation et le fonctionnement des organisations sportives, jusque dans le règlement de leurs litiges.

Michel Hourcade, "Le sport et l'État de droit : approche sociologique" (1996) 32 Dr. et Soc.

 

MESSLaw : La Société du droit de la musique, des sports et du divertissement

La Société du droit de la musique, des sports et du divertissement (MESSLaw) est dédiée à fournir des opportunités aux étudiant(e)s de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa de découvrir les domaines du droit du divertissement et des sports. Dans les dernières années, MESSLaw a animé des groupes de discussion éducatifs avec des invités professionnels, tels que Peter Chiarelli, le gérant des Bruins de Boston, et Michel Picher, un médiateur chevronné de la LNH et de la LMB. Au cours de l’année, MESSLaw organise également toute une gamme d'événements liés aux domaines du droit de la musique, du divertissement et des sports, tels qu’une série de conférences avec des professionnels éminents de la profession juridique, des sorties sociales pour assister à des matchs des Sénateurs d’Ottawa, s'associe aux jeux Med/Law et organize le match de hockey annuel Spring Classic. D’ailleurs, cette année était la première où certains de nos membres ont participé à la compétition de médiation du hockey (Hockey Arbitration Competition of Canada). Nous animerons des épreuves de sélection au printemps pour choisir ceux et celles qui nous représenteront à cette compétition l’an prochain. Enfin, nous sommes un groupe social, talentueux et amical et sommes toujours à la recherche de nouveaux membres pour se joindre à nous!
 
Site Internet : http://www.aeeclss.org/fr/clubs/messlaw/
 
Facebook : http://www.facebook.com/groups/124031164410014/
 
Twitter : @MESSLawOttawa

 

Merci !

Merci au professeur John Barnes, de l'Université d'Ottawa, qui nous a gracieusement fait don d'une partie de sa collection de livres et de revues sur le droit du sport.

Merci également à maître Julie Samuël pour sa bibliographie complète sur les obligations professionnelles des médecins face au dopage sportif qui nous a servi de point de départ pour étoffer le contenu de ce guide.

Sujets: Droit
Mots-clés: Sports