Les brevets

Étape 1 : Identifiez les mots-clés, ainsi que les synonymes et les termes équivalents, qui décrivent l'invention.

Posez-vous les questions suivantes :

• Que fait l'invention? Est-ce un produit ou un procédé? Comment fonctionne-t-elle?  
• Quelle est la structure de l'invention?
• Quelle est la méthode de fabrication? Quel matériau est utilisé pour fabriquer l'invention?
• Comment l'invention est-elle utilisée?
• Y at-il quelque chose d'unique ou de particulier de l'invention? 

Étape 2 : Recherchez les mots-clés dans une base de données de brevet pour trouver la classification (la classe et la sous-classe) de l'invention.

Étape 3 : Recherchez les symboles de classification (la classe et la sous-classe) pour trouver des documents similaires, y compris les demandes de brevets. Notez les brevets utiles et non utiles (par numéro de brevet) afin d'éviter la duplication des efforts de recherche.

Étape 4: Consultez les références citées dans les publications que vous avez récupérées de trouver des brevets connexes supplémentaires.

Derwent Innovation Index est une banque importante de brevets internationaux dans tous les domaines de recherche et technologie. L'accès est limité aux utilisateurs autorisés de l'Université d'Ottawa.

La Base de données sur les brevets canadiens de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) met à votre disposition la description et la reproduction des documents de brevets déposés au cours des 151 dernières années. Vous pouvez rechercher, interroger et étudier plus de 2 180 000 documents de brevets.

Recherche par numéro de document de brevet

1. Accédez à la Base de données sur les brevets canadiens.
2. Sélectionnez Recherche par numéro de les options de recherche possible.

Recherche par sujet

1. Sélectionnez la Recherche simple dans la Base de données sur les brevets canadiens et entrez vos mots-clés.
2. Trouvez un brevet qui est semblable à ce que vous cherchez.
3. Notez le symbole de classification : la Classification canadienne des brevets (CCB) ou la Classification internationale des brevets (CIB) du brevet, par exemple H05B 3/18.
4. Effectuez une recherche avec le symbole de classification sur le page de la recherche avancée dans la Base de données sur les brevets canadiens pour trouver d'autres documents de brevets pertinents à votre sujet. Spécifiez le champ de texte approprié dans le menu déroulant.

Consultez la page d'aide pour obtenir des conseils de recherche.

La Base de données sur les brevets de l'US Patent & Trademark Office (USPTO) comprend le texte intégral de brevets accordés à partir de 1976 jusqu'au présent et les images en format PDF de tous les brevets de 1790 à nos jours.

Recherche par numéro de document de brevet

1. Accédez à la Base de données de l'USPTO.
2. Sélectionnez « Patent Number Search » ou « Publication Number Search ».

Recherche par sujet

1. Sélectionnez « Quick Search » dans la Base de données de l'USPTO et entrez vos mots-clés dans la boîte de recherche.
2. Trouvez un brevet qui est similaire à ce que vous cherchez.
3. Notez le symbole de classification du brevet: U.S. Classification/Subclass , par exemple 280/728.1.
4. Effectuez une recherche avec le symbole de classification dans la Base de données de l'USPTO pour trouver d'autres documents de brevets pertinents à votre sujet.

OU ...

1. Consultez l'Index to the U.S. Patent Classification System pour trouver des mots-clés et termes connexes.
2. Vérifiez si les symboles de classification (classe / sous-classe) que vous avez trouvés sont en bonne voie : U.S. Patent Classification Search.
3. Effectuez une recherche avec le symbole de classification dans la Base de données de l'USPTO pour trouver d'autres documents de brevets pertinents à votre sujet.

DNA Patent Database

La DNA Patent Database (DPD) contient une collection de brevets et de demandes de brevets portant sur des séquences d'ADN qui sont accordés par l'USPTO. Elle regroupe les brevets de 1971 jusq'au présent et les demandes de brevets de 2001 jusq'au présent.

DOEpatents

DOEpatents, développés par le Département américain de l'Énergie (DOE) Bureau de l'information scientifique et technique (OSTI), est une base de données sur les brevets résultant de la recherche et développement subventionnée par DOE. La base de données contient de l'information sur les brevets du DOE R&D, historique et actuelle, sauf des demandes de brevet.

Voir le tutoriel de l'USPTO « How to Conduct a Preliminary U.S. Patent Search » et le guide en format PDF : Seven Steps in a Preliminary Search of U.S. Patents and Published Patent Applications.

Adapté de « UCSD Library's Patent Guide » (avec autorisation).

Espacenet, la base de données de l'Office européen des brevets (OEB), offre un accès gratuit à plus de 100 millions de documents brevets du monde entier contenant des informations sur les inventions et les évolutions techniques de 1836 au présent.

Recherche par numéro de document de brevet

1. Accédez Espacenet et entrez le numéro du document de brevet dans la boîte « Smart Search ».
2. Tous les documents ayant ce numéro seront retrouvés.

Recherche par sujet 

1. Accédez la recherche avancée dans Espacenet et entrez vos mots-clés dans la boîte « Titre ou abrégé ».
2. Trouvez un brevet qui est similaire à ce que vous cherchez.
3. Notez le symbole de la Classification coopérative des brevets (CPC) du document, par exemple H05B 3/18.
4. Effectuez une recherche avec le symbole de classification CPC pour trouver d'autres documents de brevets pertinents à votre sujet.

Adapté de « UCSD Library's Patent Guide » (avec autorisation).

La base de données PatentScope permet d’accéder 71 millions de documents de brevets internationaux et nationaux; y compris 3,4 million de demandes internationales de brevet publiées.

Recherche par numéro de document de brevet

1. Accédez PatentScope et sélectionnez « Identifiant/Nombre » dans le menu déroulant.
2. Entrez le numéro du document de brevet dans la boîte de recherche.
3. Tous les documents ayant ce numéro seront retrouvés.

Recherche par sujet

1. Accédez PatentScope et sélectionnez « Page de couverture » dans le menu déroulant.
2. Entrez vos mots-clés dans la boîte de recherche.
3. Trouvez un brevet qui est similaire à ce que vous cherchez.
4. Notez le symbole de classification CIB du brevet, par exemple G06Q 30/02.
5. Effectuez une recherche avec le symbole de classification dans PatentScope pour trouver d'autres documents de brevets pertinents à votre sujet. Sélectionnez « Classification int.(IPC) » dans le menu déroulant.

Consultez le Guide d'utilisation PatentScope (en anglais seulement) et des tutoriels des conseils de recherche.

Scifinder Scholar

Chemical Abstracts Service (CAS) indexe des brevets chimiques provenant d'environ 25 pays et organisations de brevets dans SciFinder Scholar (inscription pour un compte individuel est requis).

1. Connectez-vous à SciFinder Scholar. Accèdez la page « Explore References ».
2. Sélectionnez « Patent » dans le menu de gauche pour effectuez une recherche par numéro de publication de brevet, nom du titulaire ou nom d'inventeur.
3. Pour effectuez une recherche par sujet, sélectionnez « Research Topic » et limitez votre recherche à « publication type: Patent ».

Consultez les Guides de SciFinder (en anglais seulement) pour les tutoriels en vidéo pour apprendre comment utiliser SciFinder.

Reaxys

L’information en matière de brevets dans Reaxys porte sur les brevets de 1976 jusq'au présent dans les domaines de chimie organique, inorganique et organométallique.

1. Accèdez Reaxys. Cliquez sur l'icône « Literature » pour afficher le module de recherche.
2. Entrez « patent » sur le ligne Document Type.
3. Cliquez sur « Lookup » pour parcourir les numéros des publications de brevets ou entrez le numéro de publication dans la boîte de recherche.
4. Pour effectuez une recherche par sujet, entrez vos mots-clés dans la boîte de recherche.
5. Cliquez sur le bouton « Search Literature » pour lancer votre recherche.

Pour en savoir plus sur les brevets en chimie, consultez le site web de l'American Chemical Society's Committee on Patents and Related Matters.

• What Every Chemist Should Know About Patents (PDF)

Le moteur de recherche de brevets de Google. Tous les documents disponibles dans Google Patents proviennent de l'Office des brevets des États-Unis (USPTO, United States Patent and Trademark Office) et de l'Office européen des brevets (OEB).

Trouvez plus d'information sur :

• les brevets et les documents de brevets
• le droit de la propriété intellectuelle