Disponible à FTX
Le droit d'auteur : propriété intellectuelle par Cote : FTX Général KJV 3252 .P64 2014
Éditeur: Paris : Economica, 2014
Format : Livre
Ressources clés
- CanLIICanLII est un organisme sans but lucratif géré par la Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada.
- HeinOnlineCollection rétrospective et plein texte : couverture complète de plus de 400 périodiques juridiques.
- La référence (REJB/DCL)Les bases de données francophones du Barreau du Québec sont disponibles aux professeurs et étudiants de la Faculté de droit.
- LexisNexis/QuicklawUne base de données juridique qui comprend les décisions des cours et tribunaux administratifs, la doctrine, les lois et les revues juridiques canadiennes.
- Soquij-Recherche juridique (Azimut)La Société québécoise d'information juridique SOQUIJ publie les décisions des tribunaux et des institutions québécois.
- WestlawNext CanadaWestlawNext Canada est une banque de donnée juridique offrant une collection exhaustive de documents américains et internationaux (Westlaw International) et canadiens (LawSource).
POINT DE DÉPART > Qu'est-ce que la propriété intellectuelle (PI)?
Office de la propriété intellectuelle du Canada -
" De manière générale, la propriété intellectuelle (PI) s'entend des droits qui découlent de l'activité intellectuelle dans les domaines industriel, scientifique, littéraire et artistique. Les droits de PI, sous leurs diverses formes, brevets, marques de commerce, droits d'auteur, dessins industriels, topographies de circuits intégrés ou certificat d'obtention végétale rétribuent cette activité intellectuelle."
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle -
" Le terme “propriété intellectuelle” (P.I.) désigne les créations de l’esprit, à savoir les inventions, les œuvres littéraires et artistiques et les symboles, noms, images et dessins et modèles utilisés dans le commerce. La propriété intellectuelle se divise en deux branches : la propriété industrielle, qui comprend les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques; et le droit d’auteur, qui se rapporte aux œuvres littéraires et artistiques."
POINT DE DÉPART > Livres de réserve
Les textes suivants sont un bon point de départ pour vos recherches. De nombreux professeurs de droit à l'Université d'Ottawa utilisent les livres suivants dans leurs cours relatifs au droit de la propriété intellectuelle. Il suffit de demander à notre personnel au comptoir de prêt pour des livres de réserve (prêt à court terme). Certaines collections de réserve de cours sont disponibles en version électronique, vous pouvez y accéder via notre catalogue en ligne.
- Capitaliser le savoir : réduire l'incertitude que suscitent les sûretés constituées sur les droits de propriété intellectuelle parCote : FTX Général / FTX Réserve KE 1042 .L37812 2004
Éditeur: Ottawa : Commission du droit du Canada, 2004
Format : Livre - Droit du cyberespace parCote : FTX Réserve K 564 .C6 D757 1997
Éditeur: Montréal : Éditions Thémis, 1997
Format : Livre - Développements récents en droit de la propriété intellectuelle parCote : FTX Général KEQ 637 .Z85 D476
Éditeur: Cowansville : Éditions Yvon Blais inc., 1991-
Format : Périodique - L'accord sur les ADPIC parCote : FTX Réserve K 1401 .A41994 G468 2010
Éditeur: Brussels : Larcier, c2010
Format : Livre - L'agriculture et la libération des échanges : élargir la portée des accords d'Uruguay parCote : MRT Réserve - HF 2651 .F27 A2212 2002
Éditeur : Paris : OCDE, c2002
Format : Livre - Le droit de la propriété intellectuelle parCote : FTX Réserve KE 2779 .J8314 2006
Éditeur : Toronto : Thomson Carswell, c2006
Format : Livre - Lois et traités de droit d'auteur et de droits connexes parCote : FTX Réserve K 1480 .A47 L65
Éditeur : Bruxelles : OMPI, 2000-
Format : Périodique - Lois et traités de propriété industrielle parCote : FTX Réserve K 1500 .A48 L65
Éditeur : Genève : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, 1998-
Format : Périodique - Human Rights and Intellectual Property : Mapping the Global Interface parCote : FTX Réserve K 1401 .H45 2011
Éditeur : Cambridge ; New York : Cambridge University Press, 2011
Format: Livre - Intellectual Property : the Law in Canada parCote : FTX Réserve KE 2779 .J83 2011
Éditeur : Toronto : Carswell, c2011
Format: Livre - Intellectual Property in Global Governance parCote : FTX Réserve K 1401 .O374 2012
Éditeur : London ; New York : Routledge, 2012
Format: Livre - Intellectual property law in Canada - Mistrale Goudreau.Cote: MRT Général KF 2979 .G68 2013
Éditeur Alphen Aan Den Rijn : Wolters Kluwer Law & Bus, c2013.
Format: Livre - Intellectual Property Statutes : Legislative History parCote : FTX Réserve KE 2774.555 .A15
Éditeur : Aurora : Canada Law Book Inc., 2000-
Format: Périodique
POINT DE DÉPART > Les quatre grands Droits de Propriété Intellectuelle (DPI)
Nicole Ferry-Maccario, Professeur à HEC Paris (département droit et fiscalité) et Directeur Scientifique de la Majeure et du Mastère Spécialisé Médias, Art et Création, présente les quatre grands Droits de Propriété Intellectuelle (DPI): droits d'auteurs, brevet, marque et dessins et modèles.
Posté le 18 octobre 2011
POINT DE DÉPART > L'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
L'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) est le principal responsable de l'administration et du traitement des demandes de brevets, marques de commerce, droits d'auteur, et dessins industriels.
POINT DE DÉPART > L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) est l’institution des Nations Unies qui se consacre à l’utilisation de la propriété intellectuelle (brevets, droit d'auteur, marques, dessins et modèles industriels, etc.) au service de l’innovation et de la créativité.
(Photo: WIPO - flickr)
